Traités en vigueur avec les autres nations
Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République Fédérale du Silverland
Pour Bélondor :
- Nabelnine 1er, Empereur du Belondor
- Duc François d'Ecosient, césar, Premier consul, Consul des Affaires Etrangères et de l'Economie
Pour le Silverland :
- John Ford, Gouverneur Général et garant des affaires extérieures
Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.
Article premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.
Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire. Ces derniers y domicilieront un ambassadeur qui aura à charge de servir d’intermédiaire entre les deux Etats. Si la démographie le permet, il est préférable que ce ne soit pas un chef d’Etat ou de gouvernement qui occupe ce rôle.
Article 3
Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expressément désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ou culturelle ne saurait être tolérée.
Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux. Il se formera alors une commission exceptionnelle formée des ambassadeurs et chefs de la diplomatie des deux pays qui tenteront de trouver une issue amiable au conflit. Passé un délai d'un mois, si aucune solution n'a été trouvée, le présent Traité sera rendu nul.
Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'et pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Cependant, le pays non engagé a le devoir de respecter une stricte neutralité dans le conflit. Il pourra cependant apporter un soutien humanitaire et sanitaire aux deux partis belligérants.
Article 6
La langue diplomatique entre les deux pays est le français, quoi qu'il advienne des langues en usage dans les deux pays
Ratifié le 28 Avril 2006 a Goldena
TRAITE DE RECONNAISSANCE ET D’AMITIE ENTRE LE TRES SAINT ET TRES SYISTE EMPIRE DU BELONDOR ET L'EMPIRE LIBRE ET DEMOCRATIQUE DE MAURESIE
Chapitre I – Du Pacte d’Amitié.
Art.1
Considérant que le salut des peuples se trouve dans leur capacité à s'entendre, les peuples Maurésiens et Belondaures affirment leur indéfectible amitié.
Le Maurésien considère et considérera, à toujours, le Belondaure comme son égal et Allié. De même, le Citoyen belondaure considère, et considérera, à toujours, le Citoyen maurésien, comme son égal et Allié. Ils tendront à s'aider, autant que faire se peut, s'ils viennent à se trouver en danger.
Le présent traité considère l'amitié belondo-maurésienne comme prioritaire face à toutes affaires ou engagements postérieur.
L'engagement présent entraîne une amélioration du statu international belondo-maurésien de Neutre à Amicale.
Art. 2
Les Souverains, ne désirant que le bonheur et l’entente de leurs peuples, s’engagent eux-mêmes à entretenir et à favoriser des relations cordiales et quotidiennes par l’instauration d’une correspondance suivie et une communication constante soit directement, soit par le biais de leurs délégations.
Chapitre II - De la Reconnaissance
Art. 3
L’Empire Libre et Démocratique de Maurésie, élu du peuple maurésien et seul reconnu par le Rassemblement de sa Nation reconnaît les frontières, les institutions fondamentales, la Loi, la valeur et l’importance de la Culture et l’organisation générale du Très Saint Empire du Belondor comme une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
Art. 4
Le Très Saint Empire du Belondor reconnaît les Frontières, les institutions fondamentales, la Loi, la valeur et l’importance de la Culture et l’Organisation générale de l’Empire Libre et Démocratique de maurésie, élu du peuple maurésien et seul reconnu par le Rassemblement de sa Nation comme une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
Art.5
Si d’aventure, les lois fondamentales, les frontières ou l’organisation générale desdits pays venaient à être modifié ou contesté par un tiers, l’une des deux parties contractantes s’engagent à intervenir d’une manière diplomatique auprès de la partie contractante actuelle pour décider des modifications mutuelles à apporter à leurs Reconnaissances.
Chapitre III - Des engagements réciproques
Art. 6
Les deux parties contractantes renoncent à l’emploi de la force militaire pour toute résolution de conflit entre elle.
Toutefois, elles reconnaissent et reconnaîtront mutuellement, et après concertation, leurs capacités militaires et leurs forces armées si celles-ci étaient vouées à modification.
Art. 7
Les deux parties contractantes s’engagent à favoriser l’échange économique, commercial, culturel, intellectuel et scientifique entre les citoyens de leurs nations à travers la mise en commun de la Recherche et de la Technologie, du progrès social et de programmes universitaires commun.
Ils affirment également une entraide perpétuelle pour la gestion EL de site, forum ou réalisations techniques diverses.
Art.8
Les deux parties contractantes s’engagent à se soutenir mutuellement dans les Relations et Echanges Officiels avec un pays tiers, en cas d’agression verbale ou physique portée sur son sol, ou ses possessions, en quelques lieux de discussions que ce soit.
Ainsi, l’Empire Libre et démocratique de Maurésie, d'une part, et le Très Saint Empire du Belondor, d'autre part, s'engage à assurer un soutien diplomatique et militaire, voire humanitaire et logistique, en cas d'attaque d'une tierce entité, (pays, dissident…) en cas de guerre civile ou en cas d’expédition militaire. .
Art.9
Afin de soutenir un effort de communication et de liaison régulière d’informations entre les parties contractantes, celles-ci s’engagent à recevoir l’Ambassadeur, représentant officiel et confirmé des gouvernements signataires, sur leurs terres par les modalités définies par ceux-ci.
Art. 10
L’Empire Libre et démocratique de Maurésie s'engage à avertir le Très Saint Empire du Belondor de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique, nationale et internationale par un rapport détaillé et mensuel rendu par son ambassadeur en place.
Art.10b
Le Très Saint Empire du Belondor s’engage à avertir l’Empire Libre et démocratique de Maurésie de tout faits affaires ou évènements marquant de leur publique, nationale et internationale par un rapport détaillé et mensuel rendu par son ambassadeur en place.
Art.11
Le présent traité implique de la part de chacun des contractants de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie diplomatie ou affaires étrangères, le texte intégral du traité ainsi que le drapeau de la nation menant sur son site.
Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité
Art.12
Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Art. 13
Une fois le résultat des deux ratifications communiqués aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Art 14
Les deux parties signataires ont seuls pouvoirs de réviser ou d'abroger le présent traité. Nulle révision ne pourra intervenir sans l'accord explicite des deux parties, dans les formes prévues par leurs institutions respectives telles qu'existant au moment des faits.
Art. 15
Tout manquement à la promesse d'amitié, à la reconnaissance des territoires, à un des engagements souscrits ou à l'entraide des institutions entraînerait immanquablement la dissolution du présent traité et le retour à un statut de neutralité.
Art.16
Les Hautes Parties Contractantes s’engagent à entamer une collaboration mutuelle dans toutes les matières qu'elles jugeront opportunes.
C’est pourquoi, l'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations futures.
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté d'Argentorate et l'Empire du Belondor
Pour la Principauté d'Argentorate:
-Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate
-Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg
-Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville Adrien de Lauzun
Pour l'Empire du Belondor:
-Sa Grandissime Altesse Impériale Nabelnine 1er, Empereur du Belondor
-Le César, Duc François d'Ecosient
Article Premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.
Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
Article 3
Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expréssement désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude béligérante d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considéré comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux, et d'office rendra ce Traité nul.
Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'et pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut à cet égard prendre position aussi bien pour l'une que pour l'autre des parties en conflit, sans obligation de soutien militaire ou logistique.
Article 6
Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs, notamment par la simplification des procédures administratives en vigueur.
